Le plan local d’urbanisme (PLU)
&
Plan de prévention des risques naturels
PLU APPROUVE LE 19/03/2019
Modification N°1 27/01/2022
Téléchargement des documents
ZONAGE COMPLET (PDF – 10,5 Mo)
Découpage aval/amont selon une ligne reliant à peu près Les Granges – La Place – Champtardy
- Zonage partie amont (PDF 31 Mo)
- Zonage aval (PDF 350 Ko)
REGLEMENT (PDF 1,5 Mo)
- Glossaire et Définitions (PDF 600 Ko)
- Orientation d’aménagement (PDF 5 Mo)
- PADD (PDF 2 Mo)
NOTICE PRESENTATION (PDF 6,5 Mo)
INFORMATION LOCATAIRES ET ACQUEREURS DE BIENS IMMOBILIERS
Risques naturels et technologiques majeurs sur la commune
- Information acquéreurs et locataires sur les risques (PDF – 422Ko)
PLAN PREVENTION DES RISQUES NATURELS
Téléchargement des documents
PPRN 2013
- Note de présentation (PDF 31 Mo)
- Documents graphiques (PDF 10 Mo)
- Règlement (PDF 4 Mo)
- Arrêté préfectoral d’approbation (PDF 68 ko)
Modification 1 – 2017
Secteur “Les Alpages de Bisanne”
- Note de présentation (PDF 2 Mo)
- Documents graphiques (PDF 724 ko)
- Règlement (PDF 22 Mo)
- Arrêté préfectoral d’approbation (PDF 86 ko)
- Périmètre d’étude (PDF 417 ko)
CHALET D’ALPAGE
DEPOSER SA DEMANDE D’AUTORISATION D’URBANISME EN LIGNE
Depuis le 1er janvier 2022, un service dématérialisé à été mis en place pour déposer les demandes d’urbanismes suivantes :
- Certificats d’urbanisme
- Déclarations Préalables
- Permis de Construire
- Permis d’Aménager
- Permis de Démolir
Pour accéder au service, merci de cliquer sur le lien ci-dessous, de créer un compte et de vous laisser guider.
Pour toute demande d’information, ou si vous rencontrez des difficultés, vous pouvez vous rapprocher du secrétariat de la mairie aux horaires d’ouvertures habituelles.