Le plan local d’urbanisme (PLU)
Plan de prévention des risques naturels

13309 villard sur doron zonage plu entier

PLU APPROUVE LE 19/03/2019
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ZONAGE COMPLET (PDF – 17 Mo)

Découpage aval/amont selon une ligne reliant à peu près Les Granges – La Place – Champtardy

REGLEMENT (PDF 2 Mo)

RAPPORT PRESENTATION

    1. Partie 1 (PDF 19 Mo)
    2. Partie 2 (PDF 5 Mo)
    3. Partie 3 (PDF 8 Mo)

DELIBERATION D’APROBATION (PDF 350 ko)

ENQUÊTE PUBLIQUE
Projet de réaménagement du secteur de Bisanne 1500 et le remplacement du télésiège des Rosières

    • Rapport du commissaire enquêteur (PDF – 9 Mo)
    • Conclusions et avis motivé (PDF – 3 Mo)

PLAN PREVENTION DES RISQUES NATURELS
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PPRN 2013

Modification 1 – 2017
Secteur “Les Alpages de Bisanne”

 

INFORMATION LOCATAIRES ET ACQUEREURS DE BIENS IMMOBILIERS
Risques naturels et technologiques majeurs sur la commune

    • Information acquéreurs et locataires sur les risques (PDF – 422Ko)

CHALET D’ALPAGE